Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHANETT JUNIOR
Monsieur LE NIGEN Norbert Claude

Numéro de dépôt :
95578302
Date de dépôt :
28/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/06/2005

Présentation de la marque CHANETT JUNIOR

Déposée le 28 juin 1995 par monsieur LE NIGEN Norbert Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHANETT JUNIOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-31 du 4 août 1995.

Le déposant est monsieur LE NIGEN Norbert Claude domicilié(e) 14, rue des Saussaies, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Norbert LE NIGEN EURO-ABSORBANTS S.A. - France.

La marque CHANETT JUNIOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95578302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHANETT JUNIOR est expirée depuis le 28 juin 2005.

LE NIGEN Norbert Claude a également déposé les autres marques suivantes : SHAH NOUVEAU


Monsieur LE NIGEN Norbert Claude - 14, rue des Saussaies, 75008 PARIS - France


M. Norbert LE NIGEN EURO-ABSORBANTS S.A. - France


Inscription le 7 août 1996 - Renonciation partielle n°204743 - Publication au BOPI 1996-08-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-20

Publication - Publication le 4 août 1995 au BOPI 1995-31

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques d'usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.